Les brevets valent de l’or, et pas seulement parce qu’ils protègent une invention. Ils peuvent en inspirer d’autres. Mais encore faut-il être au courant. Dans le milieu horloger, 80 % de l’information se trouve dans la publication des brevets. Centredoc en a fait son fond de commerce.
Depuis 1964, l’entreprise neuchâteloise Centredoc offre des prestations de recherche d’information et de veille à caractère scientifique, technique, économique, commercial et brevets. Son idée force: informer le client de toute nouvelle invention susceptible de l’intéresser. C’est pourquoi tout brevet ou demande de brevet traitant du domaine horloger se voit systématiquement traqué. L’information horlogère spécialisée, qui est à la base même de cette firme, représente 50 % de ses activités. Les PME, comme certaines multinationales, trouvent un intérêt grandissant à se tenir au courant, pour savoir ce qui se fait et, souvent, y glaner quelques idées.
Comment connaître les dernières nouveautés en matière d’habillage horloger? Mon invention vient en perfectionner une autre. Est-ce-que cette dernière est protégée par un brevet? Ces questions fusent un jour ou l’autre dans la tête de tout artisan, créateur ou chef de projet. Et mieux vaut en connaître la réponse pour éviter les mauvaises surprises.
Voilà pourquoi Centredoc a mis au point deux revues spécialisées, la RIH – la Revue des Inventions Horlogères – et Kokaï. Centrées sur les brevets, elles résument l’état des inventions dans les secteurs de l’horlogerie mécanique, de l’horlogerie électronique et de l’habillage
La contrepartie de l’exclusivité
Car le monde de la propriété intellectuelle a ses règles: subtiles et complexes. L’obtention d’un brevet se fait en plusieurs étapes dont la plus importante est sa publication. A ce stade, la description de l’invention est, dans ses moindres détails, portée à la connaissance du public. Ensuite, chaque année, le détenteur devra payer des annuités pour prolonger son brevet s’il veut en conserver les droits exclusifs d’exploitation, et ce pour chaque pays dans lequel il l’a déposé – chaque pays ayant sa procédure. A noter qu’un brevet sera le plus souvent déposé dans les lieux de production et de commercialisation. La date de dépôt de la demande de brevet joue un rôle clé dans la procédure. Si l’information venait à être diffusée avant, un tiers pourrait s’en saisir et invalider les droits de paternité de l’inventeur. Le plus grand secret doit donc être gardé. Une fois l’invention déposée, une période de 12 à 18 mois s’écoule avant que le brevet ne soit officiellement publié. «La contrepartie de l’exclusivité accordée à l’inventeur, au titulaire du brevet, c’est de rendre public la description de l’invention afin de contribuer au développement des connaissances», résume Bernard Chapuis, directeur de Centredoc. D’où l’importance de se tenir étroitement informé, ce qui constitue le fond de commerce de la firme neuchâteloise. Et c’est grâce à ses deux revues que Centredoc diffuse son actualité. La première – RIH – couvre de nombreux pays européens comme l’Allemagne, la France ou la Grande-Bretagne, ainsi que les Etats-Unis. Elle répertorie également les brevets européens et les PCT – Patent Cooperation Treaty –, une sorte de pré-brevet qui doit être confirmé par le dépôt d’une demande dans les pays choisis. Le client peut opter entre plusieurs abonnements. Des partiels, «habillage horloger» et «montre mécanique», et un complet. Centredoc propose également des veilles sur mesure. Dans ce cas, les clients choisissent eux-même les sujets sur lesquels ils veulent être tenus à jour.
Kokaï, la seconde publication, ne s’occupe que du Japon. Elle a été créée pour ne pas surcharger la RIH car ce pays enregistre environ 700 demandes de brevets par année contre 500 à 600 pour le reste du monde. Malgré le fait que seule une centaine de ces demandes finiront par recevoir le statut de brevet, cela représente une source d’information importante et non négligeable. Ces revues aident les entreprises à se protéger contre d’éventuelles violations de la propriété intellectuelle et permettent en même temps de surveiller l’activité innovatrice de la concurrence.
Idées, protection et marketing
Les revues se déclinent de deux façons; l’une sur papier, la seconde sous forme informatique. Dans le premier cas, les abonnés reçoivent des cartes qui résument en quelques phrases le contenu du brevet, indiquent ses avantages et illustrent l’invention par des figures-clé. La version informatique se consulte quant à elle sur internet. L’abonné a accès à l’intégralité des caractéristiques du brevet. Tout est rédigé en anglais pour faciliter la recherche. Et pour les brevets japonais, Centredoc peut fournir un service de traduction. Deux autres publications proches du domaine horloger s’ajoutent aux précédentes. Dans Infomat se trouve l’état de la recherche dans le domaine des matériaux susceptibles d’intéresser les horlogers. Quant à Watch Industry Int’l News Digest, elle condense des sujets d’actualité et résume les dernières informations économiques, commerciales et technologiques de la branche. Se tenir informer, le leitmotiv. Oui, mais pourquoi ? «Il y a mille et une raisons pour lesquelles les entreprises ont avantage à savoir ce qui se passe», déclare Bernard Chapuis avant de poursuivre, «Cela permet d’abord de générer de nouvelles idées. Dans le milieu horloger, 80 % de l’information se trouve dans la publication des brevets. D’une certaine manière, ils font office de catalogues des nouveaux produits. La deuxième raison relève de la propriété intellectuelle. En vérifiant les brevets déjà déposés, une entreprise pourra s’assurer qu’elle ne va pas violer les droits d’un tiers. Dans ce cas, elle a la possibilité de prendre contact avec le titulaire du brevet et de négocier avec lui les droits de licence». En marketing horloger, l’innovation joue également un rôle primordial. Permettant à certaines marques d’affirmer leur inventivité, elle stimule tout le secteur par l’effet «me-too» qui veut que l’on arrive à perfectionner une invention déjà existante. Patek Philippe en a fait récemment la démonstration en produisant une roue d’ancre en silicium pour échappement à ancre suisse. Grâce à elle, on peut désormais se passer d’huile sur ce composant précis, l’huile qui est la bête noire des mouvements horlogers. Le dépôt de brevet sert ainsi de support à la publicité. Il permet de revendiquer de la compétence technique, du savoir-faire, «raison pour laquelle les entreprises communiquent beaucoup sur les originalités propres à leurs produits», ajoute Bernard Chapuis.
Quand le doute plane
La nouveauté, certes. Mais comment savoir ce qui a déjà été fait? Centredoc peut y répondre par des recherches spécifiques divisées en cinq types différents. Trois d’entre eux rencontrent un vif succès. Grâce à «l’état de l’art», on peut savoir quels brevets ont été publiés sur un sujet précis. La «nouveauté» permet de se lancer dans une procédure de dépôt de brevet en toute connaissance de cause. Et grâce à la «liberté d’exploitation», on évite les conflits avec les concurrents en s’assurant du champ libre d’une nouvelle invention. Les «familles de brevets» – les pays où les brevets ont été déposés –, et le «statut juridique» – connaître l’état juridique d’un brevet –, complètent l’offre.
Une formule gagnante
Depuis que Centredoc propose la Revue des Inventions Horlogères via internet en 2000, le nombre d’abonnés augmente constamment et 2004 a vu une hausse de 15 % par rapport à l’année précédente. Bernard Chapuis voit l’avenir d’un oeil positif: «De nombreuses d’entreprises pourraient tirer profit de nos outils. Certaines n’ont pas encore saisi l’intérêt d’exploiter l’information contenue dans les brevets d’invention. Elles n’y voient que le côté juridique et oublient tout ce qui a trait à l’innovation. D’autres, au contraire, s’abonnent, à nos publications, à nos services de veille technologique, certaines deviennent même sociétaires car elles mesurent combien il est important, pour elles et pour la branche, de disposer de compétences bien établies. En contrepartie, nos sociétaires jouissent de rabais sur nos prestations. Cette formule permet d’assurer à nos clients, des prestations de grandes qualités à des coûts très raisonnables. Tout le monde y gagne».
